Éditeur du site
Le site franceconcours.com et les services accessibles sous la marque FranceConcours sont édités par :
- Forme juridique
- Entreprise individuelle envisagée (régime micro-entrepreneur à confirmer) — [[À COMPLÉTER — statut effectif après immatriculation]]
- Éditeur (personne physique)
- [[À COMPLÉTER]]
- Adresse
- [[À COMPLÉTER — adresse professionnelle ou domiciliation]]
- SIREN / SIRET
- [[À COMPLÉTER]]
- N° TVA intracommunautaire
- [[À COMPLÉTER — si applicable]]
- Immatriculation (RCS, RM…)
- [[À COMPLÉTER]]
Activité : commercialisation en ligne de contenus et de services numériques de préparation aux concours administratifs.
Responsable de publication
[[À COMPLÉTER — nom du responsable de publication]], en sa qualité d'éditeur du site, sauf mention contraire une fois l'identité juridique finalisée.
Nous contacter
- Par e-mail : contact@franceconcours.com [[À COMPLÉTER — vérifier boîte, DNS, SPF/DKIM/DMARC]]
- Via la page Contact FranceConcours
Questions commerciales, support technique, réclamations : voir aussi les conditions générales de vente et la page Support.
Hébergement du site
Le site est hébergé par :
- Hébergeur
- Vercel Inc. — 440 N Barranca Avenue #4133, Covina, CA 91723, États-Unis — vercel.com
Les données de compte, de progression et certains journaux techniques peuvent être traités par Supabase (base de données et authentification) et les paiements par Stripe, comme détaillé dans la politique de confidentialité.
Données personnelles
Vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et, dans les cas prévus par la loi, d'effacement, de limitation ou d'opposition au traitement des données vous concernant. Pour exercer vos droits : contact@franceconcours.com. Le détail des traitements figure dans la politique de confidentialité.
Documents juridiques associés
- Conditions générales de vente
- Politique de confidentialité
- Propriété intellectuelle et transparence éditoriale
- Accessibilité numérique
Médiation de la consommation
En cas de litige non résolu avec un client consommateur, les coordonnées du médiateur de la consommation compétent seront publiées ici après adhésion vérifiée : [[À COMPLÉTER — médiateur référencé]].